Vous êtes ici : Accueil > Bourges > Conseil municipal

Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 29 juin 2018 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mai 2018

M. le Maire :

1. Compte de gestion 2017. Budget principal et budgets annexes
2. Budget principal. Compte administratif 2017
3. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte administratif 2017
4. Budget annexe du lotissement de la Chancellerie. Compte administratif 2017
5. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte administratif 2017
6. Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte administratif 2017
7. Budget principal. Affectation des résultats 2017
8. Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2017
9. Budget principal. Budget supplémentaire 2018
10. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget supplémentaire 2018
11. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Décision modificative n° 1
12. Finances. Budget annexe de la Chancellerie. Compte de gestion 2018
13. Pacte financier. Contrat entre l'Etat et la Ville de Bourges
14. ZAC du Hameau de Lazenay. Bilan de liquidation. Quitus à TERRITORIA
15. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations et Suppressions de postes
16. Mise à disposition des services de la Ville de Bourges au profit de l'Agglomération Bourges Plus (Entretien des Zones d'Activités et des Voiries d'Intérêt Communautaire). Convention
17. Convention de prestations de services entre la communauté d'agglomération de Bourges Plus et la ville de Bourges
18. Communauté d'Agglomération. Modification des statuts : compétences facultatives centre aqualudique et centre de congrès. Approbation
19. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

20. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) 2018-2024
21. Associations des Commerçants. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2018
22. Comité des Industriels Forains pour l'Animation de la Fête Jacques Cœur (C.I.F.A.F.) Subvention 2018

Mme BONNEFOY : Sports

23. Installations Sportives (Stades, gymnases, piscines, douches publiques) et Ecoles de Sports. Tarifs saison sportive 2018/2019
24. Golf. Création d'un tarif e-carte pour les abonnés UGOLF
25. Piscines. Modalités de paiement fractionné des abonnements aux activités aquatiques collectives. Modification
26. Service des Sports. Conventions d'objectifs avec les associations sportives . Avenant de prolongation n° 2

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

27. Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2018. Mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal
28. Enseignement du 1er et second degré. Frais de scolarité pour les élèves résidant dans les communes extérieures
29. Enseignement du 1er et 2nd degré. Subventions 2018
30. Modalités de contribution de la CAF du Cher au coût de fonctionnement des activités du Service Loisirs Educatifs(accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires). Conventions

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

31. Acquisition-location et maintenance de moyens d'impressions. Années 2018/2023. Attribution de l'Accord-Cadre
32. Aménagement du boulevard de la République. Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Bourges et la Communauté d’Agglomération de Bourges
33. Valorisation des travaux dans le cadre du programme économies d'énergie dans les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV). Convention de regroupement
34. Commande Publique. Marchés conclus entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (18 000 € et 108 000 € TTC). Information du Conseil Municipal

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

35. Réseau des musées. Mise en vente de produits boutique. Tarifs
36. Associations Tourisme et Patrimoine. Subventions 2018

M. REBEYROL : Urbanisme

37. Dénomination de voies ( Rue Simone VEIL, Impasse Hélène GERVAIS-COURTELLEMONT, Impasse Marguerite DURAS, Impasse Anna-Elisabeth de NOAILLES, Rue Zulma CARRAUD, Place Jacqueline et Jean LERAT)
38. Vente d'un pavillon 27 rue Viollet le Duc à Bourges par l'OPH du Cher. Avis du Conseil Municipal
39. Garage rue des Poulies. Parcelle HV 892. Vente Ville / M. Richard LHOMMEDE
40. Bien 7 rue Félix Chédin. Parcelle BE 10. Vente Ville / Mme VERHEECKE - M. et Mme DUCHAMP
41. ZAC du Hameau de Lazenay. Transfert de propriété de TERRITORIA à la Ville de Bourges
42. Transfert de voiries. Route Départementale 151 et Voies Multi Usages (VMU). Transfert de propriété du Conseil Départemental à la Ville
Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants
43. Relations avec les associations patriotiques. Subventions 2018
Mme MORDANT : Action Sociale, Santé
44. Action Sociale. Subventions 2018

M. CHARPAGNE : Culture

45. Réseau des bibliothèques de Bourges. Consultation des collections de l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) au sein de la Médiathèque. Convention de coopération entre la Ville de Bourges et l'INA

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

46. Installation classée pour la protection de l'environnement. Projet de construction d'une nouvelle station d'épuration (STEP) communautaire de Bourges Saint-Sulpice. Enquête publique. Avis du Conseil Municipal

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité

47. Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2018

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse

48. Service Jeunesse. Animations à destination des jeunes. Tarifs 2018-2019
49. Service Jeunesse. Associations locales. Subventions 2018
50. Contrat de ville. Association Accueil et Promotion. Convention d'objectifs