Conseil municipal

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Liste des délibérations 28 septembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 4 décembre 2023 à 17h00
ORDRE DU JOUR

M. le Maire:

1. Candidature« Bourges Capitale Européenne de la Culture 2028 ». Rapport portant soutien
à la candidature de Bourges
2. Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte rendu -
Marchés conclus supérieurs ou égaux à 40 000 € HT et leurs avenants pour lesquels la décision
consiste en la signature apposée sur le contrat ou l'avenant : information du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité Femmes-Hommes

3. Sensibilisation contre les stéréotypes filles-garçons dans les écoles. Convention de partenariat
avec le Réseau CANOPÉ

M. ALLAIN : Finances. Administration Générale, Ressources Humaines

4. Budget Principal 2023. Décision modificative n° 2023-01
5. Budget annexe des activités soumises à TVA. Décision modificative n° 2023-01
6. Budget 2024. Ouverture de crédits d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2024
7. Créances irrécouvrables 2023. Admissions en non valeur et créances éteintes
8. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Approbation du rapport de la
CLECT du 26 septembre 2023. Révision de !'Attribution de Compensation (AC) de la Ville de
Bourges dans le cadre de l'ajustement des charges liées à l'Observatoire Fiscal
9. Finances. Amortissements. Durée d'amortissement des biens historiques et culturels
1 O. Finances. Amortissement des biens historiques et culturels. Reconstitution rétrospective des
amortissements
11. Finances. Compte Financier Unique. Expérimentation
12. Provision pour risques et charges. Détermination des principes de constitution de provisions
pour litiges et contentieux
13. Délégations de Service Public. Rapports annuels des délégataires - Exercice 2022
14. Association Syndicale Autorisée de Saint-Outrille. Dissolution de l'association. Intégration des
écritures dans le patrimoine de la Ville
15. Agence Postale Communale d'Asnières-les-Bourges. Attribution d'une participation du groupe
"La Poste" au titre du fonds de péréquation de la présence postale pour le financement des
travaux d'investissement
16. Aménagement de la place Cujas. Plan de financement modificatif
17. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Tableau des effectifs.
Créations et suppressions de postes
18. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Régime Indemnitaire tenant
compte des Fonctions, des Sujétions, de !'Expertise et de !'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
19. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Autorisation de recrutement
d'agents contractuels et jurys d'examens
20. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Remboursement des frais
d'hébergement, de déplacement et de restauration lors des départs en mission ou formation des
agents et des élus, en France ou à l'étranger
21. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Rapport Social Unique 2023
(données 2022)
22. Direction des Ressources Humaines. Adhésion au Service National Universel
23. Direction des ressources humaines et de l'innovation managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès de Bourges Plus. M. Olivier DURIEUX
24. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès de Bourges Plus. Mme Myriam RODIGER
25. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des écoles. Mme Laurette BARDONNAUD
26. Direction des Ressources Humaines et de !'Innovation Managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des Ecoles. Mme Séverine GODFROID
27. Direction des Ressources Humaines et de !'Innovation Managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès de la Caisse des Ecoles. Mme Marina MOUSSELINE
28. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Mise à disposition d'un agent
municipal auprès de la Caisse des Ecoles - Mme Karine TREMEAU
29. Direction des Ressources Humaines et de l'innovation Managériale. Convention de mise à
disposition d'un agent municipal auprès du CCAS. Mme Gaëlle REMANJON
30. Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement au Comité des OEuvres
Sociales et Culturelles (COSC). Année 2024
31. Concessions funéraires. Tarifs 2024
32. Salles municipales (Asnières, Chancellerie, Le Moutet, Val d'Auron, Gibjoncs, Baptiste Marcet,
Espace Michel de Bourges, Moulin de la Voiselle, Prieuré Saint-Martin, Salons de l'Hôtel de Ville).
Location - Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs 2024. Règlement intérieur - Modificatif

Mme MENGUY : Transition Ecologique, Espaces Verts, Bien-être Animal

33. Environnement. Candidature au label "Territoire Engagé pour la Nature".
Information du Conseil Municipal
34. Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Rapports annuels 2022 sur le Prix et la Qualité du
Service Public de l'Assainissement, du Service d'Elimination des Déchets et du Service des Eaux.
Information du Conseil Municipal
35. Associations environnementales. Subventions 2023
36. Modalités d'organisation des astreintes du personnel municipal. Création d'une astreinte élagage
au service Espaces Verts

M. BEDIN : Culture

37. Structures culturelles. Aides de début d'exercice 2024
38. Printemps de Bourges. Aide au début d'exercice 2024 (avance)
39. Association Réseau Printemps. Convention d'objectifs 2024
40. Association Collectif Urb'Annale. "Le Mur de Bourges". Convention d'objectifs 2024
41. Ligue de l'Enseignement du Cher - Fédération des OEuvres Laïques. Convention d'objectifs 2024
42. Ligue de l'Enseignement du Cher. Subvention exceptionnelle 2023
43. Dispositif "Aux arts les enfants" #4. Projets artistiques pour les écoles élémentaires et maternelles
de Bourges. Année scolaire 2024/2025
44. Théâtre Municipal Jacques Coeur et Hublot. Tarifs
45. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Auditorium et salles. Tarifs d'utilisation. Modification
46. Conservatoire de Bourges. Conventions départementales de partenariat 2023-2024
47. Conservatoire de Bourges. Convention cadre de partenariat avec l'Ecole Nationale Supérieure
d'Art de Bourges
48. Conservatoire de Bourges, Théâtre, Danse et Musique. Programmation du 1er Semestre 2024
49. Réseau des Bibliothèques. Programme des animations du 1er semestre 2024

Mme MADROLLES : Education, Plan Ecoles, Laïcité

50. Enseignement du 1er Degré. Utilisation des locaux scolaires. Tarifs 2024
51. Enseignement du 1er degré. Classes de découverte. Année scolaire 2023/2024. Barèmes 2024
52. Enseignement du Premier Degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des
écoles privées signataires de contrat d'association avec l'Etat
53. Enseignement du 1er Degré. Subvention de fonctionnement
54. Caisse des Ecoles. Versement d'une avance remboursable. Année 2024

M. LEFELLE : Travaux, Urbanisme

55. Services Voirie et Gestion du Domaine Public. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2024
56. Droits de Voirie. Tarifs 2024
57. Direction Atelier Municipal & Parc Auto. Mise à disposition de bennes à déchets
et prestations associées. Tarifs 2024
58. Direction Atelier Municipal et Parc Auto. Location de matériels pour festivités et prestations
associées. Tarifs 2024
59. Direction Atelier Municipal & Parc Auto. Réforme et vente de véhicules, engins et matériel divers.
60. Logement dans les écoles. Modalités financières. Année 2024
61. Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de chaleur.
Modification de contrat. Avenant n° 8
62. Protocole d'accord transactionnel entre la Ville de Bourges et la société OUEST FRANCE
dans le cadre du marché 2020-005 Impression du Journal Municipal
63. Application de la loi du 10 Mars 2023 relative à l'Accélération de la Production des Energies
Renouvelables dite « loi APER » - Définition des zones d'accélération
64. Bien sis Rue Ampère à Bourges. Emprise de la parcelle HS 275. Cession à la Communauté
d'Agglomération de Bourges
65. Chemin de Caraqui et Place des Frênes. Classement dans la voirie communale
66. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Résidentialisations
des ensembles immobiliers des Vagues (Les Flots et Les Ondines) et des Sous-bois
(Les Chanterelles et Les Helvelles). Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement
du Domaine Public
67. Centre Commercial Avaricum. Parcelles HV 268, 645, 934, 936 et 938. Servitude de débord de toit
en surplomb du Domaine Public
68. Note d'information relative aux ventes de logements sociaux à Bourges au cours
du premier semestre 2023

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

69. Action Sociale. Attribution de subventions 2023
70. Centre Communal d'Action Sociale. Avance sur subvention de fonctionnement 2024
71. Centre Communal d'Action Sociale. Programme des investissements 2023.
Participation de la Ville

M. METTRE : Sports

72. Associations sportives. Budget 2024 : aides de début d'exercice. Budget 2023 : subventions
complémentaires et exceptionnelles
73. Service des Sports. Organisation de l'Open de Jiu Jitsu brésilien à Bourges.
Convention de partenariat avec la Confédération Française de Jiu Jitsu brésilien

Mme BONDUELLE : Promotion et Animation de la Ville. Communication, Relations Internationales

74. Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2023
75. Concours, prix et récompenses de la Ville de Bourges

M. CABRERA: Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

76. Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de Place et d'Occupation du Domaine Public.
Tarifs 2024
77. Dérogation au repos dominical 2024. Avis du Conseil Municipal
78. Avenant à la convention cadre pluriannuelle Action Coeur de Ville. Convention d'opération de
revitalisation du Territoire
79. Association des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la
Halle au Blé. Subventions 2023
80. Comité des Industriels Forains pour !'Animation des Fêtes Foraines Jacques Coeur (CIFAF).
Subvention 2023
81 . Economie Sociale et Solidaire. Association Le Recho. Subvention

Mme TRUSSARDI : Tourisme, Patrimoine

82. Direction Atelier Municipal & Parc Auto. Aire de service de camping-cars. Rue du Pré Doulet.
Tarif des prestations 2024
83. Photothèque des musées de la Ville de Bourges. Fonctionnement et tarification
84. Musées et Patrimoine Historique. Tarifs 2024
85. Musées et Patrimoine Historique. Manifestations culturelles 2024. Conventions

M. MOUSALLI : Sécurité, Hyg iène, Propreté Urbaine

86. Stationnement payant parking ouvragés et voirie. Tarifs abonnement 2024
87. Stationnement payant sur voirie. Tarifs 2024
88. Traitement du forfait post-stationnement. Convention avec l'Agence Nationale de Traitement
Automatisé des Infractions (ANTAi). Renouvellement
89. Vidéoprotection urbaine de la Ville de Bourges. Mise à disposition des images auprés du CTACODIS
du Cher. Convention avec le SOIS
90. Avenant n° 1 à la convention partenariale 2023-2026 relative au Pôle Départemental
pour la Lutte contre l'Habitat Indigne et non décent (PDLHI)
91. Lutte contre les déchets abandonnés diffus. Convention de soutien « Communes et groupements
communaux » avec Citéo
92. Fourrière animale. Tarifs 2024
93. Propreté Urbaine. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2024

M. BOUQUIN : Citoyenneté

94. Associations de Quartiers et de Citoyenneté. Subventions 2023
95. Ruches des Conseils de Quartiers. Dispositif d'évolution des Conseils de Quartiers

Mme BIGUIER : lntergénérationnel

96. Association exerçant dans le domaine de l'lntergénérationnel. Subventions 2023

M. JEANNIN : Vie Associative, Jeunesse, Politique de la Ville

97. Service de la Vie Associative. Subventions d'aide de début d'exercice 2024
98. Service Jeunesse. Association locale - Budget 2024: Aide de début d'exercice
99. Instauration d'une majoration pour les Centres de Loisirs
100. Conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)
pour les logements à usage locatif social situés dans les Quartiers prioritaires de la Politique de la
Ville (QPV). Approbation de l'avenant 2024

Mme LABRO : Alimentation, Education à l'Environnement

101 . Les Petites Mains Vertes. Aide financière pour les écoles lauréates

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

102. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Bilan de concertation
quartier

Mme BESSARD : Santé, Egalité Femmes-Hommes

103. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Concession d'aménagement
relative à l'opération de renouvellement urbain des secteurs Centralité, Démonstrateur et Turly
Sud. Déclaration sans suite de la procédure de passation du contrat
104. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Attribution de la concession
d'aménagement relative à l'opération de renouvellement urbain des secteurs Centralité et
Démonstrateur du quartier des Gibjoncs à Bourges à la SPL SLAM BERRY

Mme BEN AHMED: Handicap, Accessibilité

105. Handicap, Accessibilité, ERP. Attribution de subventions 2023