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Conseil municipal

Vendredi 19 mai 2017 à 18 heures
Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 31 mars 2017

M. le Maire :

1.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réaménagement des emprunts provenant du transfert de patrimoine de la SA HLM Jacques Cœur auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
2.   Direction des Ressources Humaines. Indemnités des élus et revalorisation de l’indice brut 1015
3.   Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'agents communautaires auprès de la Ville de Bourges (Médiation et Rapport égalité Femme-Homme). Conventions
4.   Directions des Ressources Humaines. Convention pour précompte sur salaire avec la Mutuelle Familiale du Loir et Cher (MUTUALE). Avenant de transfert
5.   Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à un agent
6.   Nouveau classement des communes du Cher en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR). Motion de l'Association des Maires du Cher
7.   Conseil Municipal. Délégation d'attribution au Maire. Modification
8.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

9.   Direction Prévention Sécurité. Outils de modernisation du parc de stationnement payant sur voirie. Appel d'offres ouvert
10.  Direction Prévention Sécurité. Mise en fourrière d’un véhicule. Demande de remise gracieuse de M. Philippe LEGER

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse

11.  Associations sportives. Subventions 2017
12.  Service des sports. Dispositif « J'apprends à nager » 2017/2018. Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

13.  PRU. Aménagement de la liaison douce Gibjoncs-Chancellerie. Lot n° 1 "Voirie". Lot n° 2 "Enrobés". Avenant n° 1
14.  Lotissement "Les Grands Beauregards". Raccordement des candélabres privatifs sur l'éclairage public. Convention

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

15.  Associations Tourisme et Patrimoine. Subventions 2017
16.  Promotion de la Ville. 14ème Concours des Vins de Bourges. Subvention 2017
17.  Promotion de la Ville. Manifestation "Les Fêtes Médiévales de Bourges". Subvention
18.  Randonnée patrimoine. Partenariat avec le Club Alpin de Bourges. Convention
19.  Les Nuits Lumière 2017. Spectacles. Conventions et contrats
20.  Réseau des Musées. Nouveaux produits boutique. Tarifs
21.  Réseau des Musées. Musée du Berry. Acquisition du Livre d'Heures de Bourges de Jean Colombe. Demande d'aide financière
22.  Réseau des Musées. Musée Estève. Exposition « Maurice Estève et la tapisserie ». Demandes de subvention
23.  Réseau des Musées. Exposition "Magiciens de terre et de feu". Demande de subvention auprès de la DRAC
24.  Réseau des Musées. Procès-verbal de récolement 2016. Modification

M. REBEYROL : Urbanisme

25.  Classement de voies privées dans le Domaine Public. Enquête Publique. Conclusions du Commissaire Enquêteur. Modification de la délibération n° 88 du 15 décembre 2006
26.  Allée des Hellébores. Parcelles CD n° 489 (en partie), CD n° 499, CD n° 500 et CD n° 501. Acquisition et classement dans le Domaine Public Communal
27.  Bien sis rue des Blessangis à Bourges. Emprise du domaine public. Déclassement du Domaine Public Communal
28.  Bien situé rue des Blessangis à Bourges. Emprise du Domaine Public. Vente Ville de Bourges/Consorts DONAVY
29.  Bien situé lieudit "Les Vallées Coillards" route des Quatre Vents à Bourges. Emprise parcelles ZC n° 49 et ZC n° 50. Vente Ville/Association Vie et Lumière
30.  Bien 4 Cours Avaricum. Parcelle communale HV 803 pour partie. Vente Ville / M. LUTRINGER
31.  ZA des Danjons. Allée des Danjons. Emprise parcelle communale HK n° 403. Vente Ville / M. LEBEAU
32.  ZA des Danjons. Allée des Danjons. Emprise parcelle communale HK 403. Vente Ville / M. PUIGRENIER
33.  Lotissement de la Bergerie Sud. Avenue Stendhal. Substitution entre les lots n° 18 et n° 8. Remise en vente des terrains
34.  ZAC des Breuzes. Participation financière du concédant. Apport en nature de terrains appartenant à la Ville à la SEM TERRITORIA
35.  PRU - Secteur Cap Nord. Aménagement des espaces publics aux abords de l'îlot Cap Nord. Bilan de la concertation

M. CHARPAGNE : Culture

36.  Associations Culturelles. Subventions 2017
37.  Association Bandits-Mages. Convention d'objectifs
38.  Château d'eau. Exposition d'été. Vente de catalogue. Tarif
39.  Réseau des Bibliothèques. Evolution du système informatique de gestion des bibliothèques. Demande de subvention auprès de la DRAC
40.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 2ème semestre 2017
41.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Remboursement de frais d'inscription. Modification du règlement intérieur

Mme DA SILVA : Jumelages et Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable

42.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2017
43.  Syndicat du Canal de Berry. Opération Canal de Berry à Vélo. Demande de fonds de concours Bourges Plus
44.  Syndicat Intercommunal de la Vallée d'Yèvre (SIVY). Statuts 2017 suite à la fusion avec le Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement de la Vallée du Barangeon (SIAVB). Avis du Conseil Municipal

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

45.  Société Protectrice des Animaux du Cher. Société Berrichonne de Protection des Animaux. Subventions 2017

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

46.  Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2017

Questions diverses :