Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 22 septembre 2017 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 30 juin 2017

M. le Maire :

1.   Conseil Municipal. Démission de Mme Jennifer DA SILVA, Conseillère Municipale. Installation d'un Conseiller Municipal
2.   Conseil Municipal. Maires-Adjoints. Détermination du nombre. Modification de la délibération n° 1 du Conseil Municipal du 11 décembre 2014
3.   Conseil Municipal. Election du 14ème Maire-Adjoint
4.   Conseil Municipal. Désignation des délégués dans divers organismes. Remplacement de Mme Jennifer DA SILVA et de Mme Audrey DI PRIMA (Syndicat du Canal de Berry, écoles élémentaires Pressavois, Turly/La Bussière)
5.   Direction des Ressources Humaines. Fixation des indemnités de fonction des élus. Attribution à M. Eric MESEGUER, 13ème Maire-Adjoint
6.   Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes
7.   Direction des Ressources Humaines. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP). Cadres d’emplois des rédacteurs, animateurs et éducateurs des activités physiques et sportives
8.   Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à 6 agents
9.   Communauté d’Agglomération de Bourges. Actualisation des statuts suite aux transferts de compétences. Approbation
10.  Communauté d'Agglomération. Approbation du rapport de la CLECT du 10 juillet 2017 relatif à l’évaluation des charges de transfert de la rue Louis Mallet, pour sa partie comprise entre la rocade et le boulevard de l’Avenir à Bourges
11.  Communauté d'Agglomération. Approbation du rapport de la CLECT du 10 juillet 2017 relatif à l’évaluation des charges de transfert des zones d’activités des communes de Berry-Bouy, Bourges, La Chapelle Saint-Ursin, Saint-Doulchard, Saint-Germain du Puy et Trouy
12.  Salons de l'Hôtel de Ville. Règlement Intérieur
13.  Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes "Riom Limagne et Volcans". Approbation du Conseil Municipal
14.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

15.  Manifestations commerciales. Association Accro’Val. Les Féeries de Noël 2017. Subventions
16.  Aménagement des locaux de la Police Municipale dans l'ancienne école Avaricum. Approbation du programme et lancement des marchés de travaux à procédure adaptée
17.  Direction Prévention-Sécurité. Armurerie. Règlement intérieur
18.  Direction Prévention Sécurité. Mise en fourrière d'un véhicule. Demande de remise gracieuse de Mme Edith GARCIA

Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse

19.  Associations sportives. Subventions 2017
20.  Service des Sports. Adhésion à un réseau de partenaires de golf . Convention d'adhésion avec la société Golfy Club Réseau
21.  Service des Sports. Golf public. Création d'un tarif spécifique aux détenteurs de e-cartes Golfy
22.  Service des Sports. Ecole de sports de cyclisme sur piste. Convention de partenariat avec le Comité du Cher de cyclisme

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

23.  Marché de nettoyage des Bâtiments Communaux et Intercommunaux. Appel d'offres Ouvert 2018-2019
24.  Fourniture de matériel à Leds pour l'éclairage public. Années 2017 à 2019. Appel d'offres ouvert
25.  Fournitures et mise en œuvre d'enrobés. Années 2017-2018. Accord cadre à bons de commande. Procédure adaptée
26.  Fournitures des services de télécommunications 2016/2019. Lot 4 : Interconnexion très haut débit. Avenant de transfert
27.  Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n°3 à la convention de groupement modificative
28.  Implantation de colonnes d’apport volontaire enterrées sur le quartier des Gibjoncs. Convention entre Bourges Habitat, France Loire, la Ville de Bourges et Bourges Plus
29.  Réseau de transport AggloBus. Mise en accessibilité d'arrêts de Bus. Convention de réalisation de travaux d'aménagement

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

30.  Muséum d'Histoire Naturelle. Mise à jour des produits boutique. Ajout et retraits. Tarif
31.  Muséum d'Histoire Naturelle et Réseau des musées. Mise en place d'un partenariat avec l'Office de Tourisme de Bourges pour la vente de Pass touristiques, abonnements, produits boutique et touristiques. Convention de partenariat avec l'Association Tourisme et Territoires du Cher
32.  Réseau des Musées. Nouveaux produits à la vente. Tarifs
33.  Réseau des Musées. Hôtel Lallemant. Exposition "La Borne 2018". Demande de subventions. Conventions
34.  Cathédrale Saint-Etienne. Patrimoine Mondial. Mise en place d’une signalétique patrimoniale Unesco. Demande de subventions
35.  Cathédrale Saint-Etienne - Patrimoine Mondial. Célébration des 25 ans de l’inscription Unesco
36.  Camping Robinson. Bail emphytéotique administratif. Groupe AQUADIS LOISIRS

M. REBEYROL : Urbanisme

37.  Les Vignes de Chappe. Emprise parcelle communale BX 336. Déclassement et vente Ville / M. BINOT
38.  Impasse Charlet. Parcelle cadastrée BT n°522. Désaffectation et déclassement du domaine public scolaire
39.  Impasse Charlet. Parcelle cadastrée BT n°522. Vente Ville/Mme LAFON
40.  Rue Louis Lumière. Parcelle BD n° 238 en partie. Déclassement du Domaine Public
41.  Rue Louis Lumière. Parcelle BD n° 238 en partie. Vente Ville de Bourges / Mme NAHAL Malika
42.  Rue Jacques Pascault. Emprise du Domaine Public jouxtant la parcelle HI n° 128. Déclassement du Domaine Public
43.  Rue Jacques Pascault. Emprise communale jouxtant la parcelle HI n° 128. Vente Ville de Bourges / M. Mme CARETTE
44.  Allée du Prado. Emprises du Domaine Public. Parcelles HP n° 314, HP n° 315 et HP n° 317 en partie. Enquête Publique préalable au déclassement du Domaine Public. Conclusions du Commissaire Enquêteur
45.  Allée du Prado. Parcelles HP n° 314, HP n°315 et HP n° 317 en partie. Vente Ville de Bourges / SNC LIDL
46.  Rue Alexandre Calder. Emprise du domaine public jouxtant la parcelle IT n°98. Déclassement du Domaine Public Communal
47.  Rue Alexandre Calder. Emprise du Domaine Public jouxtant la parcelle IT n°98. Vente Ville de Bourges/M. et Mme HEMERY
48.  PRU - Secteur Ilot B Chancellerie. Terrain à bâtir rue Joséphine Backer. Parcelle AZ n° 586. Vente Ville de BOURGES / Mme VAULLERIN
49.  Chemin Tortu. Parcelles HI 488, 489 et 490. Acquisition Ville de Bourges / M. PTAK et Mme RODIERE. Classement dans le domaine public communal
50.  Allée des Garences.Parcelle AM n° 656. Acquisition et classement dans le Domaine Public Communal
51.  Lieudit "Pisse Vieille". Parcelle KA n°64. Création d'une servitude de passage au profit de la Ville de Bourges
52.  Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des Déchets. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

53.  Pactes Civils de Solidarité (PACS). Modalités pratiques du transfert de la gestion des PACS. Convention avec le Tribunal d'Instance

Mme PRENOIS : Contractualisation avec les autres collectivités et Emploi

54.  Mission Emploi de Bourges. Coopération avec Pôle Emploi. Convention de partenariat

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

55.  Action Sociale. Subventions 2017

M. CHARPAGNE : Culture

56.  Fêtes Républicaines. Subventions exceptionnelles
57.  Les Automnales du Théâtre de Bourges 2017. Convention de partenariat culturel

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

58.  Espace Numérique de l'Hôtel de Ville. Approbation et application du règlement intérieur

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable,    Diversité

59.  Associations environnementales. Subventions 2017
60.  Syndicat Intercommunal d'Aménagement des Bassins de l'Auron, l'Airain et leurs Affluents (SIAB3A). Prise de compétences GEMAPI. Modification des statuts. Avis du Conseil Municipal