Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 novembre

CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 18 décembre 2018 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 22 novembre 2018

M. le Maire :

1.    Budget 2018. Décision modificative n° 3
2.    Budget 2019. Ouverture de crédits d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2019
3.    Accord local de répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Adhésion de la Commune de Mehun-sur-Yèvre. Approbation
4.    Mutualisation. Services communs. 6ème vague
5.    Construction du nouvel équipement scénique de la Maison de la Culture de Bourges. Mécénat de la Société Georges MONIN SAS. Acceptation. Pacte adjoint à un don manuel
6.    Direction des Ressources Humaines. Tableau des Effectifs. Créations et suppressions de postes
7.    Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire d’activité - Musées
8.    Direction des Ressources Humaines. Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d'emplois des conservateurs du patrimoine et des conservateurs des bibliothèques
9.    Direction des Ressources Humaines. Régime indemnitaire. Dispositions modificatives - Filière Police Municipale
10.    Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'agents municipaux auprès de Bourges Plus dans le cadre de la création du service commun "courrier"
11.    Direction des Ressources Humaines. Service Civique des Jeunes de 16-25 ans. Demande de renouvellement de l’agrément accordé le 9 février 2016
12.    Direction des Ressources Humaines. Restaurant inter-administratif de Bourges (AGRIB). Participation de la Ville de Bourges aux frais de repas
13.    Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le Comité Social et Culturel (CoSC). Année 2019
14.    Union locale FO. Subvention 2019
15.    Délégations de service public Rapports annuels des délégataires Exercice 2017
16.    Organisation des Fêtes Médiévales. Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Bourges, le Conseil départemental du Cher et l’Agglomération Bourges Plus pour la passation d’un marché public
17.    Plan Communal de Sauvegarde. Réalisation du projet « exercice de crise, manager des crises et des opportunités ». Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie - Centre de Formation Supérieur d'Apprentissage Hubert Curien
18.    Communauté d'Agglomération de Bourges. Rapports d'activités 2016. Information du Conseil Municipal
19.    Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire et de la Communauté de Communes du Pays d'Ancenis. Approbation du Conseil Municipal
20.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

21.    Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de place et d'Occupation du domaine public. Tarifs 2019
22.    Direction Prévention Sécurité. Dépénalisation du stationnement payant sur voirie. Modification de tarifs
23. Direction Prévention Sécurité. Stationnement payant. Mesures dérogatoires

Mme BONNEFOY : Sports

24.    Associations sportives. Budget 2019 : Aides de début d'exercice. Budget 2018 : Subventions complémentaires et exceptionnelles

M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité

25.    Service Voirie et Service Gestion du Domaine Public. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2019
26.    Gestion du Domaine Public. Droits de Voirie. Tarifs 2019
27.    Atelier Municipal. Transport & Intendance. Location de matériels pour festivités et prestations associées. Tarifs 2019
28.    Atelier Municipal. Transport & Intendance. Mise à disposition de bennes à déchets. Tarifs 2019
29.    Propreté Urbaine. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2019
30.    Éclairage Public. Signalisation lumineuse. Travaux neufs et grosses réparations. Années 2018 à 2021. Accord cadre à bons de commande. Marché à procédure adaptée.
31.    Nettoyage des Bâtiments Communaux et Intercommunaux. Appel d'offres ouvert 2019-2020
32.    Bâtiments Communaux. Marché d'exploitation CVC (Chauffage Ventilation Climatisation) Lot 1. Modification n° 1 au marché n°18GR008
33.    Commande Publique. Absorption de la Société F. ALVES METALLERIE et de la Société METALLERIE par la société BEAUDOU HOLDING (Dénomination sociale ALVES METALLERIE) . Avenants de transfert
34.    Aménagement de l'Ilot Victor Hugo. Demande de subvention Région CRST
35.    Ilot Victor Hugo. Convention de travaux entre la Ville et la Copropriété du 41 rue Moyenne.
36.    Implantation de colonnes d’apport volontaire enterrées sur le quartier du Val d'Auron. Convention de gestion entre l'OPH du Cher, la Ville de Bourges et Bourges Plus
37.    Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées. Rapport annuel 2017. Information du Conseil Municipal

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

38.    Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2019
39.    Service Ville d'Art et d'Histoire. Visites individuelles et groupes touristiques, documents imprimés et objets promotionnels, ateliers du patrimoine, visites scolaires et école d'été 2019. Tarifs 2019
40.    Service Ville d'Art et d'Histoire. Année "Viva Léonardo Da Vinci ! 500 ans de RenaissanceS". Programmation de la Ville. Demande de subvention auprès du Conseil Régional Centre - Val de Loire
41.    Société d'Archéologie et d'Histoire du Berry. Participation de la Ville. Actualisation
42.    Nuits Lumière 2019. Eclairage de la Cathédrale et de la façade extérieure du Palais Jacques Cœur. Fonctionnement et maintenance. Appel d'offres ouvert

M. REBEYROL : Urbanisme

43.    Aire de service de camping-cars. Rue du Pré Doulet. Règlement d'utilisation. Tarif des prestations
44.    Bien situé 33 rue Louis Segret. Emprise parcelle ET 75. Vente Ville de Bourges/Monsieur Yannis NAUDIN
45.    Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des Déchets. Val d'Auron. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

46.    Cimetières. Concessions funéraires et taxes diverses. Tarifs 2019
47.    Maison des Associations Marguerite Renaudat. Tarifs 2019
48.    Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Tarifs 2019
49.    Salles Municipales. Location-Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs 2019
50.    Salles Municipales. Règlement intérieur. Modifications
51.    Vie associative. Subventions d'aide de début d'exercice
52.    Centre Associatif du Hameau de la Fraternité. Convention d'objectifs

Mme MORDANT : Action Sociale, Santé

53.    Action Sociale. Subvention 2018
54.    Centre Communal d'Action Sociale. Avance sur subvention de fonctionnement 2019

M. CHARPAGNE : Culture

55.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. Tarifs 2019
56.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. Règlement intérieur. Mise à jour
57.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 1er semestre 2019
58.    Associations Culturelles. Aides de début d'exercice 2019
59.    Ligue de l'Enseignement du Cher. FOL. Convention d'objectifs
60.    Conservatoire de Bourges, Musique, Danse, Théâtre. Programmation et projets 1er semestre 2019. Conventions et contrats
61.    Conservatoire de Bourges Musique, Danse, Théâtre. Actions d'Education Artistique et Culturelle. Demande de subvention auprès de la DRAC. Année 2018/2019

M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène

62.    Hygiène-Santé. Fourrière animale. Tarifs 2019
63.    Hygiène-Santé. Désinfection et désinsectisation. Tarifs 2019
64.    Hygiène. Promotion de la vaccination. Partenariat avec l'Institut inter Régional pour la SAnté (UC-IRSA). Convention

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité

65.    Appel à projet sur l'éducation à l'environnement. Aide financière pour les écoles lauréates
66.    Rapport annuel de développement durable 2018. Information du Conseil Municipal

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse

67.    Service Jeunesse. Associations locales. Budget 2019 : Aides du début d'exercice
68.    Service Jeunesse. Convention d'objectifs avec la Maison des Jeunes et de la Culture d'Asnières. Année 2019 – 2021

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

69.    Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2018