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Conseil municipal

Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 mai

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 27 juin 2019 à 18 heures

ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 mai 2019

M. le Maire :

1.   Compte de gestion 2018. Budget principal et budgets annexes

2.   Budget principal. Compte administratif 2018

3.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte administratif 2018

4.   Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte administratif 2018

5.   Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte administratif 2018

6.   Budget principal. Affectation des résultats 2018

7.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2018

8.   Budget principal. Budget supplémentaire 2019

9.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget supplémentaire 2019

10.  Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Décision modificative n° 1

11.  Finances. Immeuble en péril imminent. Provision pour risques

12.  Finances. Adhésion au service de paiement en ligne PayFiP. Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DDFiP)

13.  Construction de la Maison de la Culture. Fonds de concours exceptionnel de Bourges Plus. Avenant

14.  Travaux d'aménagement du premier étage de l'Hôtel de Ville. Participation financière du CCAS

15.  Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes

16.  Direction des Ressources Humaines. Communauté d'Agglomération de Bourges. Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Bourges (Service Communication)

17.  Direction des Ressources Humaines. Caisse des écoles. Convention de mise à disposition de deux agents municipaux dans le cadre de la mise en œuvre du Programme de Réussite Educative

18.  Commission d'Appel d'Offres. Commission des Marchés à Procédure Adaptée. Démission de Mme SERRE

19.  Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME

20.  Direction Prévention Sécurité. Mise à disposition d'un chien de sécurité publique. Convention

21.  Regroupement des achats de la Ville de Bourges, du CCAS de la Ville de Bourges et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Avenant n° 7 à la convention de groupement modificative

22.  Délégation de Service Public pour l'exploitation des Rives d'Auron. Modification du contrat

23.  Commission d'Indemnisation travaux Ilot Victor Hugo. Procédure d'urgence. Protocole d'accord transactionnel

24.  Association des Commerçants non sédentaires. Association des brocanteurs et bouquinistes de la Halle au Blé. Subventions 2019

25.  Office Commerce et de l'Artisanat. Désignation des représentants de la Ville

Mme BONNEFOY : Sports

26.  Installations sportives et Ecoles de sports. Tarifs saison 2019/2020. Occupation par les établissements scolaires de l'enseignement secondaire et de l'enseignement supérieur. Tarifs année scolaire 2019/2020

27.  Patinoire. Approbation du principe de la délégation de service public et autorisation de lancement de la procédure

28.  Associations sportives. Subventions 2019

29.  Aménagement d'un skate park. Demandes de subventions

Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille

30.  Enseignement du 1er Degré. Subvention 2019

M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville

31.  Association les Amis de la Cathédrale de Bourges. Réalisation d'une copie de Symandre de la Cathédrale Saint-Etienne. Subvention exceptionnelle

32.  Renouvellement des Nuits Lumière. Demandes de subventions

33.  Direction de la Communication. Utilisation des droits visuels des Nuits Lumière de Bourges. Contrats et conventions

34.  Réseau des Musées. Musée Estève. Exposition photographique au Musée de Jinan en Chine. Conventions

35.  Réseau des Musées. Musée des Meilleurs Ouvriers de France. Radiation de l'inventaire de 2 oeuvres

M. REBEYROL : Urbanisme

36.  Biens situés lieudit Les Boirets. Parcelles AR 125 et AR 283. Vente Ville de Bourges/M. LANCIEN

37.  Bien situé 28 rue Montcenoux. Parcelle HZ 504. Vente Ville / Monsieur OLIVER

38.  Bien situé lieudit "Les Grands Danjons". Parcelle HK 233. Vente Ville de Bourges / M. MATHOT

39.  Terrain à bâtir situé rue Jean Perrin. Parcelles AS 728 et 735 (Lot 3). Vente Ville de Bourges / M. Ousseni TSIMAIDI et Mme Abouchia ASSANI ALI

40.  Bien situé rue Bernard Palissy à Bourges. Emprise du Domaine Public. Déclassement et vente Ville de Bourges / Société Avaricum Aménagement

41.  Allée Cavalière Emprise parcelle CO 225. Acquisition de droits indivis

42.  Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI). Avis du Conseil Municipal

43.  Entretien et grosses réparation des bâtiments de la ville et de la Communauté d’Agglomération Bourges Plus. Années 2019-2020-2021. Modification de marché n°1 : Modification du montant maximal des lots 4 et 10 pour 2019

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants

44.  Relations avec les associations patriotiques. Subvention 2019

45.  Vie Associative. Associations locales. Subventions 2019

46.  Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Règlement intérieur. Modifications

47.  Salles municipales. Règlement d'utilisation. Additif n° 1

M. CHARPAGNE : Culture

48.  Théâtre Jacques Cœur, Le Hublot et Auditorium de Bourges. Tarifs 2019

49.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Tarifs

50.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Modification des modalités de règlement des droits d'inscription

51.  Conservatoire de Bourges - Musique, Danse, Théâtre. Réforme d'instruments de musique

52.  Exploitation de l'Auditorium. Convention de partenariat culturel entre la Ville de Bourges et la Maison de la Culture - Scène Nationale

53.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. RenaissanceS 2019. Edition d'un livre-catalogue consacré à Geoffroy Tory. Demande de subvention

M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité, Rivières, Eaux Pluviales, Espaces Verts, Propreté Urbaine

54.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2019

M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse, Etablissements Recevant du Public (ERP), Travaux, Voirie, Gestion du Domaine Public, Etudes, Accessibilité

55.  Service Jeunesse. Association locale. Subvention 2019

56.  Auberge de Jeunesse. Convention d’objectifs et subvention de fonctionnement

57.  Contrat de ville. Section sportive féminine de Football. Subvention au Bourges 18

Mme SVABEK : Adjoint Spécial d'Asnières, Conseillère Municipale déléguée aux Relations avec les Associations de Personnes en situation de handicap

58.  Aides aux personnes en situation de handicap. Subventions exceptionnelles 2019