Conseil municipal

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Compte-rendu du conseil municipal du 1er avril

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 1er avril 2021 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 4 février 2021

M. le Maire :

1.   Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

2.   Compte de gestion 2020. Budget principal et budgets annexes

3.   Budget principal. Compte administratif 2020

4.   Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte Administratif 2020

5.   Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte administratif 2020

6.   Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte Administratif 2020

7.   Budget Principal. Affectation des résultats 2020

8.   Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2021

9.   Règlement financier des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

10.  Budget 2021. Autorisations de Programme et Crédits de Paiement. Ouverture

11.  Budget principal. Budget primitif 2021

12.  Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget primitif 2021

13.  Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Budget primitif 2021

14.  Budget annexe du lotissement des Merlattes. Budget primitif 2021

15.  Contrat Régional de Solidarité Territoriale 22 juin 2018-22 juin 2024. Projet de maquette. Révision à mi-parcours

16.  Contrat de Ville-Centre Bourges Plus et les Pôles de l'Agglomération. Avenant n° 4

17.  Direction des Ressources Humaines. Créations et suppressions de postes

18.  Direction des Ressources Humaines - Mise à disposition de deux agents municipaux auprès de la Communauté d'Agglomération de Bourges (Direction Economie, Promotion du Tourisme, Commerce, Attractivité). Convention

19.  Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent municipal auprès de la Communauté d'Agglomération de Bourges Plus (Service mutualisé des Archives). Convention

20.  Direction des Ressources Humaines. Mise à disposition d'un agent communautaire auprès de la Ville de Bourges (CIED). Convention

21.  Direction Ressources Humaines. Mise en place "forfait mobilités durables"

22.  Direction des Ressources Humaines. Création de Commissions Paritaires relatives à la Politique de Carrière (CPPC) communes à la Ville, à la Communauté d'Agglomération et au Centre Communal d'Action Sociale de Bourges

23.  Direction des Ressources Humaines. Demande de remise gracieuse de sommes dues à la Ville de Bourges relative au titre de recette n° 182 du 7 février 2020

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

24.  Acquisition de vélos à assistance électrique et vélos cargo. Aide de la Ville

M. BEDIN : Culture

25.  Réseau des Bibliothèques de Bourges. Tarifs 2021

26.  Covid 19 - Prise en compte de l'interruption de service. Programmation Humour 2020-2021 au Hublot

27.  Associations Culturelles. Subventions 2021

28.  Résidence artistique Compagnie ADRENALYNE. Convention de partenariat culturel

29.  Appel à projets culturels et artistiques. Attribution de subventions

30.  Spectacles estivaux en plein air. Contrats et conventions

31.  Printemps de Bourges 2021. Hébergement sommaire. Convention de prestation entre l'Etat, la Ville de Bourges et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Œuvres Laïques du Cher

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

32.  Enseignement du 1er degré. Rentrée scolaire de septembre 2021 portant sur les mesures de création et de suppression de postes d'enseignants. Information du Conseil Municipal

33.  Enseignement du 1er Degré. Subventions

34.  Plan de rénovation des écoles de la Ville de Bourges. Etude de programmation et assistance à Maîtrise d'Ouvrage

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

35.  Construction de la Maison de la Culture de Bourges Modification n° 2 au lot n° 17 du marché de travaux n° 17034

36.  Convention de groupement de commandes entre la Communauté d’Agglomération Bourges Plus, la Ville de Bourges, le CCAS de Bourges et Agglobus

37.  Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des déchets. Place Saint Bonnet. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus

38.  Construction et exploitation de colonnes d'apport volontaire enterrées. Gestion des déchets. Place Clamecy. Autorisation d'occupation temporaire du Domaine Public au profit de Bourges Plus

39.  Lotissement de la Bergerie. Avenue Gallieni. Parcelle AT 992 (lot 34). Vente Ville de Bourges / M. GENDREAU - Mme AREFIEVA

40.  Rue Jean Rameau. Echange foncier entre la commune de Bourges et l'OPH Val de Berry. Parcelles AZ 535, AZ 560 et emprise du domaine public

41.  Bien situé 169 rue Louis Mallet. Parcelle HK 632 (issue de la parcelle HK 150). Acquisition Ville de Bourges / SCI JALY. Modification de la délibération n° 53 du 19 septembre 2019

42.  Impasse du Moulin de la Chappe. Ouverture d'une enquête publique préalable au déclassement d'une emprise de la parcelle HP 329

43.  Rue Louis Mallet. Parcelles YD 5 et HN 171, 123, 178, 89, 90, 91, 246. Enquête publique pour alignement en vue d'une intégration d'office

44.  Chemin Tortiot. Parcelles EO 361, 446, 447, 475, 584 et EP 70, 68, 54, 53, 84, 50, 49, 86. Enquête publique pour alignement en vue d'une intégration d'office

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

45.  Centre Communal d'Action Sociale. Subvention 2021

M. METTRE : Sports

46.  Associations sportives. Subventions 2021

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

47.  Jumelages et Relations Internationales. Subventions 2021

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

48.  Associations Patrimoine et Tourisme. Subventions 2021

49.  Musées et Patrimoine Historique. Plan de gestion de la Cathédrale Saint Etienne de Bourges

50.  Musée et Patrimoine Historique. Convention d’accueil des biens culturels faisant l'objet du Plan de Sauvegarde de la Cathédrale Saint Etienne de Bourges avec la DRAC Centre-Val de Loire

51.  Musées et Patrimoine Historique. Portage salarial des guides conférenciers de Ville d’Art et d’Histoire. Convention avec l'Association Cher Emploi Animation

52.  Musées et Patrimoine Historique. Médiation culturelle. Convention type

53.  Réseau des Musées. Procès-Verbal de récolement. Année 2020

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

54.  Direction Prévention Sécurité. Dépénalisation du stationnement payant sur voirie. Requalification du parking Cujas

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

55.  Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire, aux Accueils Périscolaires, aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers

56.  Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités des Centres de Vacances

57.  Service Loisirs Educatifs. Barème de participation des familles aux activités du CATSS

58.  Loisirs Educatifs. Associations locales. Subventions 2021

59.  Fonds d'Aide au Temps Libre. Année 2021. Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Cher

60.  Mise en place de référents étudiants. Convention avec le Centre Régional d'Information Jeunesse (CRIJ)

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

61.  Restauration Collective. Réforme de matériels avant élimination

M. GUERINEAU : Rénovations urbaines et Mobilité

62.  Appel à projet national relatif aux transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux. Engagements de la Ville de Bourges appuyant les dossiers de candidature d’AggloBus

M. DEDET : Mémoire et Patrimoine

63.  Associations patriotiques et mémorielles. Subventions 2021

Mme BEN AHMED : Handicap, Accessibilité

64.  Commission Communale pour l'Accessibilité. Rapport annuel 2019. Information du Conseil Municipal