Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 30 juin 2017 à 18 heures
ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 mai 2017
M. le Maire :
1. Conseil Municipal. Démission de Mme DA SILVA de ses fonctions de Maire-Adjoint. Election du 13ème Maire-Adjoint
2. Compte de gestion 2016. Budget principal et budgets annexes
3. Budget principal. Compte administratif 2016
4. Budget annexe des activités soumises à TVA. Compte administratif 2016
5. Budget annexe du lotissement de la Bergerie. Compte administratif 2016
6. Budget annexe du lotissement de la Chancellerie. Compte administratif 2016
7. Budget annexe du lotissement des Merlattes. Compte administratif 2016
8. Budget principal. Affectation des résultats 2016
9. Budget annexe des activités soumises à TVA. Affectation des résultats 2016
10. Budget principal. Budget supplémentaire 2017
11. Budget annexe des activités soumises à TVA. Budget supplémentaire 2017
12. Budget annexe du lotissement de la Chancellerie. Budget supplémentaire 2017
13. Finances. Production immobilisée. Maîtrise d'œuvre interne. Détermination du coût horaire de la main d'œuvre
14. Contrat de Ville-Centre 2017/2020 avec le Département du Cher, Bourges Plus et les pôles de l'Agglomération
15. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 30 logements situés "Résidence les Acacias" 145A à C avenue de Saint-Amand à Bourges. Emprunt de 368 997 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
16. Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 104 logements situés "Résidence Saint Privé" 7 à 11 rue du Moulin du Roi et 12 à 16 Fontaine de Fer à Bourges. Emprunt de 347 950 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
17. Contrat de Ville. Urban Rugby. Subvention Bourges XV
18. Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Création de postes
19. Direction des Ressources Humaines. Création d'emplois d'agents contractuels liés à un accroissement saisonnier d'activité
20. Direction des Ressources Humaines. Création d’un poste d’apprenti Licence Professionnelle Management des Organisations spe Métiers de la Comptabilité : Comptabilité et paie
21. Direction des Ressources Humaines. Avancement de grade. Définition des ratios
22. Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à trois agents
23. Direction des Ressources Humaines. Convention de restauration entre le CROUS d'Orléans-Tours et la Ville de Bourges
24. Communauté d'Agglomération de Bourges. Rapport d'activités 2015. Information du Conseil Municipal
25. Direction de la Communication. Réseau Français de "Centres d’information Europe Direct". Renouvellement pour la période 2018-2020. Appel à propositions
26. Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal
M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME
27. Direction Prévention Sécurité. Dépénalisation du Stationnement sur voirie. Institution d'un stationnement payant et fixation des tarifs
28. Direction Prévention Sécurité. Véhicules électriques. Gratuité de stationnement
29. Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges. Subvention exceptionnelle de fonctionnement 2017
30. Taxe additive aux droits de place. Association des Commerçants - Association des Brocanteurs et Bouquinistes de la Halle au Blé. Subvention 2017
31. Comité des Industriels Forains pour l'Animation de la Fête Jacques Cœur (C.I.F.A.F.). Subvention 2017
32. Médiation de la Ville de Bourges. Rapport annuel (juillet 2016 - avril 2017). Information du Conseil Municipal
Mme BONNEFOY : Sports et Jeunesse
33. Installations sportives. Stades, gymnases, golf public, piscines, douches municipales, écoles de sports. Tarifs saison sportive 2017/2018
34. Délégation de Service Public pour l’exploitation de la Patinoire du 8 juin 2009 au 30 juin 2014. Modification de la doctrine fiscale relative à la taxe sur la valeur ajoutée sur la participation pour contraintes de service public. Protocole d’accord entre la Ville de Bourges et la Société Vert Marine
35. Délégation de service public pour l'exploitation de la patinoire. Modification du contrat. Avenant n°2
36. Service des Sports. Conventions de partenariat avec des associations sportives intervenant dans les écoles municipales des sports. Années 2017 à 2020
37. Service des Sports. Golf municipal. Règlement intérieur. Mise à jour
38. Service Jeunesse. Animations à destination des jeunes. Tarifs 2017-2018
39. Service Jeunesse. Associations locales. Subventions 2017
Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille
40. Barème de participation des familles à la Restauration Scolaire, aux Accueils Périscolaires, aux Centres de Loisirs et aux Activités de Quartiers
41. Loisirs Educatifs. Associations locales. Subventions 2017
42. Enseignement du 1er degré. Subventions 2017
43. Direction de l'Enseignement et des Loisirs Educatifs. Organisation d'une classe de neige et de classes de découverte. Participation de la Ville
M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité
44. Fourniture de matériels électriques pour l'éclairage public. Années 2017 à 2021. Appel d'Offres Ouvert
45. PRU – « Parc Résidentiel » des Gibjoncs. Aménagement des espaces publics et des cœurs d’îlots. Avenant n°2 au marché de travaux n°15024. Lot 1 - Voirie et Réseaux divers. Lot 2 - Espaces Verts
46. Mobilier urbain publicitaire numérique. Avenant n°2
47. Avenue De Lattre de Tassigny. Sortie du Service Départemental d'Incendie et de Secours du Cher(SDIS 18) des Gibjoncs. Modification des feux de signalisation. Prévention des risques routiers. Fonds de concours du SDIS 18. Convention de financement
48. Aménagement de la rue des Cros à la Cane. PRU - Secteur Richet. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec Berry Fibre Optique
49. Atelier Municipal. Réforme et vente d'un véhicule
M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville
50. Service du Patrimoine. Visites scolaires. Tarifs saison 2017 - 2018
51. Organisation du 21e Défi inter entreprises. Convention relative à la mise à disposition de matériels et de moyens humains à la communauté d’agglomération Bourges Plus par la Ville de Bourges
M. REBEYROL : Urbanisme
52. Chemin des Maluettes. Emprise de la parcelle DN n°712. Acquisition Ville de Bourges / M. et Mme TANGUY
53. Le Lac d'Auron. Emprises parcelles communales DS 262 et DS 263. Déclassement et vente Ville / M. et Mme BELANGEON
54. Avenue du Général De Gaulle. Nouveau Projet de Renouvellement Urbain. Parcelle BK n° 202. Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public. Ville de Bourges / Bourges Plus
Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants
55. Vie Associative. Associations locales. Subventions 2017
56. Secours Populaire. Convention d'objectifs
57. Office Municipal des Sports, de la Jeunesse et de la Culture (OMSJC). Mise à disposition de locaux. Convention
Mme MORDANT : Action Sociale, Santé
58. Action sociale. Subventions 2017
M. CHARPAGNE : Culture
59. Théâtre Jacques Coeur, Le Hublot et Auditorium de Bourges. Tarifs 2017
60. Associations Culturelles. Subventions 2017