Conseil municipal

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Liste des délibérations

20/09/2022

CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 6 octobre 2022 à 18 heures

ORDRE DU JOUR

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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 1^er juillet 2022

M. le Maire :

1.   Décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal : compte rendu – Marchés conclus entre 40 000 € HT et 215 000 € HT : information du Conseil Municipal

Mme BESSARD : Santé, Egalité femmes-hommes

2.   Egalité Femmes-Hommes. Subventions 2022

3.   Associations exerçant dans le domaine de la Santé. Subventions 2022

4.   Actions de prévention et de promotion de la santé. Programmation annuelle 2023. Conventions de partenariat

M. ALLAIN : Finances, Administration Générale, Ressources Humaines

5.   Opérations concédées à la SEM Territoria. Comptes-rendus annuels à la collectivité (CRAC 2021) et bilans financiers prévisionnels au 31 décembre 2021. ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes

6.   Délégation de Service Public concernant la construction et la gestion du crématorium de Bourges. Avenant n° 7

7.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Opération en VEFA de 21 logements situés rue Bernard Palissy à Bourges. Emprunt de 3 168 046 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 100 % de la Ville

8.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Construction de 28 logements situés à l'angle des rues Antoine Moreau et Abbé Pierre à Bourges. Emprunt de 3 790 862 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 100 % de la Ville

9.   Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Construction de 15 logements situés à l'angle des avenues du Général de Gaulle et Stendhal à Bourges. Emprunt de 1 591 112 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie à 100 % de la Ville

10. Direction des Ressources Humaines et Innovation Managériale. Créations et modifications de postes

11.  Direction des Ressources Humaines. Ajustement des besoins en apprentis 2022/2023 et vacations

12. Direction des Ressources Humaines et de l'Innovation Managériale. Régime Indemnitaire. Mise en place de l’indemnité de chaussures et de petit équipement

Mme MENGUY : Transition écologique, espaces verts et bien-être animal

13. Barrage du Val d'Auron. Réfection d'un clapet hydraulique (n° 1). Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

14. Communauté d'Agglomération Bourges Plus. Rapports annuels 2021 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Elimination des Déchets, du Service des Eaux et du Service de l'Assainissement. Information du Conseil Municipal

M. BEDIN : Culture

15. Stratégie Culturelle et Patrimoniale de la Ville de Bourges, candidate au titre de « Capitale Européenne de la culture » 2028

16. Associations culturelles. Subventions exceptionnelles 2022

17. Festival Bourges Humour et Vin 2022. Convention de partenariat culturel

18. Les Automnales du Théâtre de Bourges 2022. Conventions de partenariat culturel

19. Théâtre Municipal Jacques Cœur. Groupe de musique berruyer The Delaney. Convention de partenariat culturel

20. Action de sensibilisation aux dérives sectaires. Convention de partenariat culturel avec la Préfecture du Cher

21. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Spectacles de l'Auditorium. Tarifs

22. Conservatoire de Musique, Danse, Théâtre. Programmation culturelle du 2d Semestre 2022. Contrats et conventions

Mme MADROLLES : Education, Plan écoles, laïcité

23. Direction du Développement Educatif et Culturel. Rentrée scolaire 2022. Rapport d'information

24. Protocole transactionnel entre la Ville et la société ANSAMBLE dans le cadre du marché de restauration collective

25. Enseignement du 1^er Degré. Subventions 2022

26. Ecole élémentaire Auron. Ouverture d'une Unité d'Enseignement Externalisée (UEE). Convention de partenariat avec l’Agence Régionale de Santé (ARS) Centre-Val de Loire et la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale du Cher (DSDEN). Avenant à la convention de mise à disposition des locaux avec l’ADPEP 18

M. LEFELLE : Travaux et Urbanisme

27. Protocole de rétablissement à l'équilibre de Bourges Habitat. Rapport annuel 2020/2021 d'exécution

28. Convention de groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Bourges Plus, la Ville de Bourges, le CCAS de Bourges et AggloBus. Modification n° 2

29. Outils de modernisation du parc de stationnement payant sur voirie Marché n° 17036. Lot 2 : Mise à disposition d'une solution dématérialisée de paiement par internet et par téléphone mobile. Avenant de transfert

30. Fourniture de matériels pour l'éclairage public, lampes (années 2021-2025). Lot n° 7 : Lampes à décharge pour l'éclairage public. Lot n° 8 : Appareillages d'éclairage public. Avenant de transfert

31. Fourniture de dispositifs de signalisation et de sécurité pour la circulation. Années 2019-2020-2021. Lot n° 1 : Signalisation permanente de type "dos ouvert" et "dos fermé". Avenant de transfert

32. Acquisition d'équipements électriques. Marché n° 19128. Avenant de transfert

33. Aménagement de la place Cujas. Lancement des consultations des marchés de travaux

34. Bien sis 8 rue Charles DENNER. Emprise parcelle ZW 199 et Domaine Public. Déclassement échange et acquisition Ville de Bourges / SA HLM France Loire

35. Rue Edouard Vaillant. Emprise de la parcelle HV 753. Acquisition à M. Philippe BILLAUD

36. Dénomination de voie. Place Pierre Lebrun

Mme NEZLIOUI : Action Sociale

37. Action Sociale. Attribution de subventions 2022

M. METTRE : Sports

38. Installations sportives. Patinoire. Tarifs 2022/2023. Complément

39. Stade Jacques Rimbault. Rénovation du terrain d’honneur. Plan de financement modificatif

40. Stade Jean Brivot. Rénovation du terrain de rugby en gazon synthétique. Approbation du projet et du plan de financement prévisionnel

41. Conclusion des Assises du Sport. Politique sportive de la Ville de Bourges. Règlement d'attribution des subventions

42. Associations sportives. Subvention d'investissement 2022. Convention d'objectifs 2022-2026 avec l'association Bourges XV. Avenant n° 1

43. Service des Sports. Réforme et vente de matériel sportif et mobilier

Mme BONDUELLE : Promotion et animation de la ville, Communication et Relations Internationales

44. Les Nuits lumière de Bourges et Ursine. Mise à disposition des marques. Convention avec l'AD2T

45. Les Nuits lumière de Bourges. Convention de partenariat entre la Ville de Bourges et la société ENEDIS

46. 26èmes Rencontres Vélo & Territoires. Convention de partenariat

47. Promotion de la Ville et Relations Publiques. Cadeaux protocolaires

M. CABRERA : Coeur de Ville, Commerce, Artisanat, Economie sociale et solidaire

48. Convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville. Avenants n° 3 et n° 4

49. Comité des Industriels Forains pour l'Animation des Fêtes Foraines Jacques Cœur (C.I.F.A.F.). Subvention 2022

Mme TRUSSARDI : Tourisme et Patrimoine

50. Dénomination de la Ville de Bourges en "Commune Touristique". Demande de renouvellement

51. Auberge de Jeunesse de Bourges. Convention d'objectifs 2022-2024 avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse

52. Musées et Patrimoine Historique. Les Ateliers du Patrimoine. Billetterie en ligne. Convention de partenariat avec La Route Jacques Cœur

53. Musées et Patrimoine Historique. Manifestations culturelles. Billetterie en ligne. Contrats avec Bourges Berry Tourisme

M. MOUSALLI : Sécurité, Hygiène et Propreté Urbaine

54. Stationnement payant sur voirie. Recours Administratif Préalable Obligatoire (RAPO). Rapport d'exploitation annuel 2021

55. Conseil Local de Sécurité et de la Prévention de la Délinquance (CLSPD). Contrat de Sécurité Intégré - Ville de Bourges

Mme BIGUIER : Intergénérationnel

56. Associations exerçant dans le domaine de l'Intergénérationnel. Subventions 2022

M. JEANNIN : Vie associative, Jeunesse et Politique de la Ville

57. Délégation de Service Public pour la gestion des Rives d'Auron. Choix du délégataire et approbation du contrat

58. Service Vie Associative. Associations locales. Subventions 2022

59. Contrat de Ville. Adoption du rapport d'évaluation finale

60. Contrat de Ville. Programmation 2022. Subvention complémentaire

Mme LABRO : Alimentation, Education et l'Environnement

61. Muséum d'Histoire Naturelle. Organisation de diverses manifestations. Nuit d'Halloween. Ouverture nocturne

Mme BEN AHMED : Handicap, Accessibilité, Etablissements Recevant du Public (ERP)

62. Handicap, Accessibilité, ERP. Attribution de subventions 2022