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Conseil municipal

CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 7 décembre 2017 à 18 heures
ORDRE DU JOUR


Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2017

M. le Maire :
1.    Budget 2017. Décision modificative n° 2
2.    Budget-comptabilité. Budget 2018. Ouverture de crédits d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2018
3.    Autorisations de programme et crédits de paiement. Clôture des opérations "Extension du Palais des Sports" et "Requalification de la Halle au Blé"
4.    Créances irrécouvrables 2017. Admissions en non valeur et créances éteintes
5.    Opérations concédées à la SEM "TERRITORIA". Bilan financier prévisionnel au 31 décembre 2016. ZAC Hameau de Lazenay, ZAC Maréchal Juin et ZAC des Breuzes. Avenant n°5 ZAC Maréchal Juin
6.    Protocole de rétablissement à l'équilibre de Bourges Habitat en vue de dégager des marges d'autofinancement à terminaison du plan
7.    Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 40 logements "Résidence des Sous-Bois" situés 74-76-78 avenue de Lattre de Tassigny à Bourges. Emprunt de 790 397 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
8.    Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 32 logements "Résidence des Sous-Bois" situés 66-68-70-72 avenue de Lattre de Tassigny à Bourges. Emprunt de 636 695 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
9.    Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 16 logements "Résidence des arbres" situés 32-34 rue François Villon à Bourges. Emprunt de 387 900 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
10.    Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 32 logements "Résidence des Arbres" situés 4-6-8-10 rue Paul Verlaine à Bourges. Emprunt de 711 100 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
11.    Garantie d'emprunt. SA HLM France Loire. Réhabilitation de 40 logements "Résidence des Joncs" situés 197-199-201-203 route de Saint Michel à Bourges. Emprunt de 733 501 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Garantie totale de la Ville
12.    Direction des Ressources Humaines. Tableau des effectifs. Créations de postes
13.    Direction des Ressources Humaines. Création d’emplois d’agents contractuels liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
14.    Direction des Ressources Humaines. Modalités d'organisation des astreintes du personnel municipal. Création d'astreintes au Service du patrimoine
15.    Direction des Ressources Humaines. Jurys d'examen du Conservatoire. Rémunération
16.    Direction des Ressources Humaines. Compte Epargne Temps : modalités de consommation
17.    Direction des Ressources Humaines. Protection fonctionnelle à 3 agents
18.    Direction des Ressources Humaines. Rémunération des pigistes
19.    Direction des Ressources Humaines. Convention de subventionnement avec le Comité Social et Culturel (CoSC). Année 2018
20.    Mutualisation de services. Conventions de services communs
21.    Communauté d'Agglomération. Transfert des zones d'activités. Modalités relatives aux conditions patrimoniales et financières
22.    Direction de la Communication. Conseil en stratégie de communication années 2018 à 2020. Appel d'offres ouvert
23.    Construction de la Maison de la Culture de Bourges. Relance de la procédure de consultation des lots 3, 6, 7, 9, 19 et 21
24.    Union locale FO. Subvention 2018
25.    Conseil Municipal. Désignation des délégués dans divers organismes. Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT). Remplacement de M. Jean-Michel GUERINEAU. Ecole primaire des Mâchereaux. Remplacement de Mme Véronique BORGHI
26.    Etablissement Public Loire. Adhésion de la Communauté de Communes "Forez-Est". Approbation du Conseil Municipal
27.    Compte rendu des décisions du Maire agissant par délégation du Conseil Municipal
M. MERCIER : Sécurité, Prévention, Commerce, Artisanat et PME
28.    Stationnement payant sur voirie. Tarifs spécifiques à l'usage du Piaf (Horodateur personnel portable). Révision
29.    Réglementation et Affaires Commerciales. Droits de place et d'occupation du domaine public. Tarifs 2018
30.    Contrat de Revalorisation Artisanale et Commerciale. Approbation phase d'étude
31.    Office de Commerce et de l'Artisanat de Bourges. Attribution de moyens humains, techniques et financiers pour 2018
32.    Réseau des Centre-Villes durables et de l'innovation de centre-ville en Mouvement (CEVM). Adhésion de la Ville
33.    Manifestations Commerciales et diverses. Subvention 2017
34.    Fédération Nationale de la Coiffure du Cher. Demande de dérogation au repos dominical 2017. Avis du Conseil Municipal
Mme BONNEFOY : Sports
35.    Associations sportives. Budget 2018 : Aides de début d'exercice. Budget 2017 : Subventions complémentaires et exceptionnelles
36.    Service des Sports. Conventions d'objectifs avec les associations sportives. Avenant de prolongation n° 1
37.    Service des Sports. Course cycliste Paris-Nice. Convention avec la SARL Amaury Sport Organisation
Mme MICHEL : Affaires Scolaires, Famille
38.    Enseignement du 1er et 2nd degré. Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées signataires de contrat d'association avec l'Etat
39.    Enseignement du 1er et 2nd degré. Subventions 2017
40.    Caisse des Ecoles. Versement d'une avance remboursable. Année 2018
41.    Loisirs Educatifs. Association locale. Subvention 2017
M. MOUSNY : Travaux et Accessibilité
42.    Gestion du Domaine Public. Droits de Voirie. Tarifs 2018
43.    Service Voirie et Service Gestion du Domaine Public. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2018
44.    Propreté Urbaine. Travaux pour compte de tiers. Tarifs 2018
45.    Atelier Municipal. Transport & Intendance. Location de matériels pour festivités et prestations associées. Tarifs 2018
46.    Atelier Municipal. Transport & Intendance. Mise à disposition de bennes à déchets. Tarifs 2018
47.    Marchés d’assurances. Ville de Bourges et Communauté d’Agglomération de Bourges. Années 2018 à 2022. Appel d’offres ouvert
48.    Direction Etudes. Détection, géolocalisation des réseaux, piquetage et/ou marquage au sol des ouvrages souterrains. Accord-cadre
49.    Réhabilitation de la Friche Culturelle de l’Antre-Peaux. Avenant n°1 aux marchés de travaux
50.    PRU. Quartier de la Bergerie. Marché de travaux n°15001. Avenant n°2 - lot 1.                            Avenant n°1 - lot 4
51.    Passerelle située entre la médiathèque et le plateau d'Auron. Réalisation d'une mission de vérification. Participation financière d'AggloBus. Convention
52.    Mise en accessibilité des arrêts de bus. PRU secteur Cap Nord. Demande de subvention
53.    Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées. Rapport annuel 2016. Information du Conseil Municipal
54.    Atelier Municipal. Transport & Intendance. Réforme et vente de véhicules, engins et matériels divers
55.    Commande Publique. Marchés conclus entre 15 000 € et 90 000 € H.T. (18 000 € et                         108 000 € TTC). Information du Conseil Municipal
M. GUINOT : Patrimoine et Tourisme, Communication et Promotion de la Ville
56.    Service du Patrimoine. Visites individuelles et groupes touristiques, documents imprimés et objets promotionnels, ateliers. Tarifs 2018
57.    Service du Patrimoine. Programme annuel d'animations. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
58.    Muséum d'Histoire Naturelle. Tarifs 2018
59.    Réseau des Musées. Produits boutique. Tarifs
60.    Réseau des Musées de Bourges. Programme de restauration 2017. Demande de subvention
61.    Réseau des Musées de Bourges. Musée du Berry. Exposition "Gris-gris d'Albanie"
62.    Réseau des Musées. Musée du Berry. Exposition "Trajectoire Kanak, histoires de voyages en Nouvelle-Calédonie". Conventions
M. REBEYROL : Urbanisme
63.    Lotissement de la Bergerie Sud. Avenue Stendhal. Lot 18. Mise en vente de terrains en nature de jardin. Vente Ville de Bourges / DANATHA. Vente Ville de Bourges / BOULANGER
64.    Route de Guerry. Emprise parcelle CO 281. Emprise abribus. Acquisition au Conseil Départemental du Cher
65.    Transfert de propriété du collège Victor Hugo. Emprises parcelles communales AS 463 et 702 et DP. Ville de Bourges / Conseil Départemental du Cher
66.    Compteur Communicant "GAZPAR". Convention cadre GRDF
67.    Hôtel de Bourbon. Bail emphytéotique. Avenant n°2. Déclassement rétroactif et régularisation cadastrale
68.    Projet de modification du Plan Local d'Urbanisme. Avis du Conseil Municipal
69.    ZAC des Breuzes. Avenant n° 2 au traité de concession
70.    ZAC des Breuzes. Approbation du dossier de réalisation. Approbation du Programme des équipements publics
71.    Aménagement de la ZAC des Breuzes. Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et de l'enquête parcellaire

Mme SERRE : Administration Générale et Anciens Combattants
72.    Cimetières. Concessions funéraires et taxes diverses. Tarifs 2018
73.    Pôle associatif Hameau de la Fraternité / Merlattes / Pressavois. Tarifs 2018
74.    Salles Municipales. Location-Participation aux frais de fonctionnement. Tarifs 2018
75.    Salles Municipales. Règlement intérieur. Modifications
76.    Maison des Associations Marguerite Renaudat. Tarifs 2018. Révision du règlement intérieur
77.    Vie associative. Subventions d'aide de début d'exercice
Mme MORDANT : Action Sociale, Santé
78.    Action sociale. Subventions 2017
79.    Centre Communal d'Action Sociale. Avance sur subvention de fonctionnement 2018
M. CHARPAGNE : Culture
80.    Associations Culturelles. Subvention exceptionnelle 2017 et aide de début d'exercice 2018
81.    Maison de la Culture de Bourges. Convention pluriannuelle
82.    Printemps de Bourges. Convention cadre pluriannuelle
83.    Conservatoire de Bourges. Programmation et projets saison 2018. Conventions et contrats
84.    Conservatoire Musique, Danse, Théâtre. Règlement intérieur. Mise à jour
85.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. Tarifs 2018
86.    Réseau des Bibliothèques de Bourges. Programme des animations du 1er semestre 2018
M. GUEGUEN : Numérique, Etablissements Recevant du Public (ERP), Hygiène
87.    Hygiène-Santé. Désinfection et désinsectisation. Tarifs 2018
88.    Hygiène-Santé. Fourrière animale. Tarifs 2018
89.    Société Protectrice des Animaux du Cher (SPAC). Convention d'objectifs entre la Ville de Bourges et la SPAC
M. MESEGUER : Jumelages, Relations Internationales, Ecologie et Développement Durable, Diversité
90.    Association Franco Algérienne. Subvention exceptionnelle de fonctionnement 2017
91.    Appel à projet sur l'éducation à l'environnement. Aide financière pour les écoles lauréates
92.    Rapport annuel de développement durable 2017. Information du Conseil Municipal
M. TINAT : Politique de la Ville, Jeunesse
93.    Contrat de ville. Programmation 2017. Subventions complémentaires
94.    Service Jeunesse. Associations locales. Budget 2018 : Aides de début d'exercice
95.    Service Jeunesse. Action Jeunesse dans les quartiers. Convention de partenariat avec Enedis
 




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