Le Maire de la Ville de Bourges ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande de l'entreprise CIRCET ERI5280 dont le siège social est situé Route d'Aubuson - 61100 SAINT-GEORGES DES GROSEILLIERS - concernant des travaux de remplacement de poteaux Orange, entre les n°33 et 27 rue Louis Mallet ;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation et du stationnement dans cette voie ;

A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : La circulation s'effectue en chaussée rétrécie au droit du chantier situé entre les n°33 et 27 rue Louis Mallet, du lundi 25 mars 2024 à 08h00 au mardi 23 avril 2024 à 18h00.

ARTICLE 2 : Cette circulation s'effectue en alternat manuellement.

ARTICLE 3 : Le stationnement est interdit et considéré comme gênant au droit du chantier.

ARTICLE 4 : Tout véhicule en infraction au présent arrêté est enlevé par la fourrière aux frais et risques du contrevenant.

ARTICLE 5 : Les droits des riverains sont préservés.

ARTICLE 6 : L'entreprise CIRCET ERI5280 doit prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 7 : Mme la Directrice Générale des Services et M. le Commissaire Divisionnaire de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui est affiché et publié.

Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Urbanisme

Hugo LEFELLE