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Arrêté de circulation n°AR5440 du 05/02/2018

Le Maire de la Ville de Bourges,
Président de Bourges Plus ;

Vu les articles R 417-1 à R 417-13 du Code de la Route ;

Vu les articles L.2213-1 à L.2213-6 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu l'arrêté général de circulation de la Ville de BOURGES du 5 mai 2004 ;

Vu la demande de l'entreprise COLAS dont le siège social est situé au lieu-dit Les Carrières, BP 2017 - 18026 BOURGES CEDEX - concernant des travaux de renouvellement du réseau d'eau potable, place du Quatorze Juillet ;

Considérant que ce chantier ne peut se dérouler sans réglementation de la circulation dans cette voie ;


A R R Ê T E :
 

ARTICLE 1er : La circulation sera interdite place du Quatorze Juillet du lundi 26 février 2018 à 08h00 au vendredi 9 mars 2018 à 18h00, sauf :

- pour les riverains,

- pour les véhicules de ramassage des ordures ménagères.

ARTICLE 2 : La circulation des autres véhicules sera détournée par les voies adjacentes.

ARTICLE 3 : Les riverains auront, exceptionnellement, la possibilité d'emprunter la place à contre sens pour rejoindre leur domicile.

ARTICLE 4 : L'entreprise COLAS devra prendre sous son entière responsabilité toutes mesures nécessaires pour assurer la signalisation de son intervention, conformément aux instructions interministérielles sur la signalisation routière, approuvées par l'arrêté du 6 novembre 1992.

ARTICLE 5 : M. le Directeur Général des Services, M. le Directeur Général Adjoint de la Mairie et Mme le Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié.




Pour le Maire et par délégation,
Le Maire-Adjoint délégué aux Travaux et à l'Accessibilité


Philippe MOUSNY